Contactez moi !
Pour des prises de rendez-vous, des questions, des commentaires, des remarques …
Emmanuel RoumengouEco-Jardinier La Marceline
04870 Saint Michel L’Observatoire
04 92 75 87 20 – 06 98 90 14 23
Mentions légales
Ecojardinier04.fr
Emmanuel Roumengou – La Marceline – 04870 Saint Michel L’Obsevatoire
Edition et Réalisation du site
HébergeurOVH – 140, Quai du Sartel – 59100 Roubaix – FRANCE Reproductions des textes et images interdites sans l’autorisation de leurs auteurs. Rappel : code de la propriété intellectuelle (extraits) : Art. L.335-2. Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaits. Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel.